• ÉcoGESte
  • Liste des partenaires inscrits au programme -  (27 février)
• Règlement sur le domaine hydrique de l’État (27 février)
  • Texte
  • Résumé des principales modifications
  • Tarification prévue au Règlement
• Règlement sur la protection et la réhabilitation des terrains (26 février 2003)
  • Communiqué
  • Texte (format PDF, 80 ko)
• Liste des intervenants ayant déposé un mémoire devant la Commission des transports et de l'environnement (26 février 2003)
• Politique québécoise sur la gestion des matières résiduelles 1998-2008
  • Version anglaise - Mise à jour (26 février)
• Pour que l'eau vive - Protégeons notre eau (24 février)
  • Version anglaise
• Règlement sur les exploitations agricoles (24 février)
  • Avis de projet (format Word, 357 ko)
  • Bilan de phosphore (format Word, 308 ko) - mise à jour
• Résumé de la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008 (24 février)
• Règlement sur le captage des eaux souterraines
  • Avis de captage (24 février)
    • Formulaire (format Word, 83 ko)
• Règlement sur la qualité de l’eau potable
  • En bref - Mise à jour (24 février)
    • Version anglaise

Semaine du 24 février 2003

• Règlement modifiant le règlement sur la qualité de l’atmosphère (20 février)

  • Communiqué

  • Texte (format PDF, 12 ko)

• Mise en oeuvre du Protocole de Kyoto au Québec (17 février)

  • Contexte, enjeux et orientations (format PDF, 326 ko)

  • Tenue des audiences publiques

  • Allocution du ministre devant l'Alliance des manufacturiers et des exportateurs du Québec

  • Présentation électronique - Contexte et orientations du gouvernement du Québec pour la mise en œuvre du Protocole de Kyoto : la Commission parlementaire

• Rôles et responsabilités du ministère de l'Environnement à l'égard de la production porcine : audiences publiques du BAPE sur le développement durable de la production porcine au Québec
  • Consulter la rubrique Publications sous chacune des Directions régionales (17 février)

Semaine du 17 février 2003

• Bilan de phosphore (13 février - mise à jour 24 février)
• Aires protégées  (12 février)
  • Communiqué
  • Plan de conservation de la rivière Ashuapmushuan (format PDF, 260 ko)
    • Version anglaise (format PDF, 231 ko)
  • La réserve aquatique de la rivière Ashuapmushuan en quelques lignes (format PDF, 248 ko)
• Registre public - Milieu industriel (12 février)
• Registre public - Productions animales
  • Avis de projet (12 février)

Semaine du 10 février 2003

• Aires protégées  (8 février)
  • Communiqué
  • Plan de conservation de la rivière Moisie (format PDF, 996 ko)
    • Version anglaise (format PDF, 228 ko)
  • La réserve aquatique de la rivière Moisie en quelques lignes (format PDF, 334 ko)
• Le coin de Rafale
  • Le Technopôle Angus : la créativité au service du développement durable (7 février)
• Délivrance d'un certificat d'autorisation pour la construction de l'autoroute 30 de Sainte-Catherine à l'autoroute 15 (6 février)
  • Décret (format PDF, 437 ko)
  • Rapport d'analyse (format PDF, 2,5 Mo)
• Présentation PowerPoint sur le contexte et les orientations du gouvernement du Québec pour la mise en œuvre du Protocole de Kyoto : la Commission parlementaire (4 février - mise à jour 17 février)

Semaine du 3 février 2003