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Quoi de neuf? / Juillet 2005
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Semaine du 25 juillet 2005 |
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Consultation publique
- Projet de Règlement sur le tarif permettant de déterminer
les coûts d’échantillonnage, d’analyse, d’inspection ou
d’enquête faisant partie des frais de poursuite civile ou pénale
intentée pour l’application de la Loi sur la qualité de
l’environnement (19 juillet)
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Congrès et
conférences - Mise à jour
(18 juillet)
- Gestion des matières dangereuses résiduelles
(18 juillet)
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Semaine du 18 juillet 2005 |
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- Toxicité relative des principaux pesticides utilisés en
entretien des espaces verts
(15 juillet)
- Pesticides d'usage commercial utilisés sur les surfaces gazonnées et
pavées (
 format
PDF, 132 ko)
- Pesticides d'usage commercial utilisés sur les arbres et les arbustes (format
PDF, 123 ko)
- Pesticides d'usage domestique utilisés sur les surfaces
gazonnées et pavées -
Version française -
Version anglaise - Mise à jour
- Pesticides d'usage domestique utilisés sur les arbres, les
arbustes et dans le potager -
Version française -
Version anglaise - Mise à jour
- Eaux usées - Assainissement individuel - Fiches
d'information
(12 juillet)
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Champ de polissage construit dans un terrain en pente (format
PDF, 23 ko)
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Désinfection par rayonnement ultraviolet (UV) – Traitement des eaux
usées d’origine commerciale, institutionnelle ou communautaire (format
PDF, 23 ko)
-
Interprétation de l’expression « où il n’est pas susceptible d’être
submergé » - Articles 7.1 et 7.2 du Règlement sur l’évacuation et le
traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r.8) (format
PDF, 40 ko)
- Concentrations de
trichloroéthylène et autres composés organiques volatils dans l'eau de la
Rivière Jacques-Cartier le 21 juillet 2004
(11 juillet)
- Élimination de matières non dangereuses
(11 juillet)
-
Liste des dépôts de matériaux secs autorisés et en
exploitation (format
PDF, 54 ko)
-
Liste des incinérateurs de déchets solides et de boues
municipales autorisés et en exploitation (format
PDF, 15 ko)
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Semaine du 11 juillet 2005 |
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- Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les
exploitations agricoles
(8 juillet)
- Projet Eastmain-1-A et dérivation Rupert - 3e
rencontre d'information technique le 12 juillet
(7 juillet)
- Version française (format
PDF, 25 ko)
- Version anglaise (format
PDF, 24 ko)
- Aires protégées - Nouveaux espaces naturels en forêt
boréale
(6 juillet)
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Semaine du 4 juillet 2005 |
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neuf? » |
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