Le Québec, un partenaire énergique pour l'essor des
véhicules électriques
Le Québec a des atouts indéniables :
 Le Québec a des atouts indéniables :
Une énergie hydroélectrique abondante et renouvelable
Avec 40 000 mégawatts de puissance installée, le Québec est le principal
producteur d’électricité en Amérique du Nord et le troisième producteur
mondial d’hydroélectricité. Parce qu’il a misé sur la puissance de l’eau
de ses rivières pour produire son électricité, le Québec dispose aujourd’hui
d’une source d’énergie propre et renouvelable qui lui procure plus d’un
avantage. D’une part, l’hydroélectricité lui permet d’afficher un
meilleur bilan au chapitre des émissions de gaz à effet de serre : le
Québec produit presque deux fois moins de gaz à effet de serre (GES) par
habitant que la moyenne canadienne. D’autre part, il peut offrir à ses
citoyens et aux entreprises des tarifs d’électricité stables et parmi les
plus bas en Amérique du Nord.
L’édification par Hydro-Québec de son important réseau électrique a
permis au Québec de développer en cette matière une expertise aujourd’hui
reconnue à l’échelle internationale. Plusieurs sociétés d’ingénierie
et manufacturiers d’équipements électriques ont été associés à la
construction de ce réseau et sont devenus parmi les plus réputés au monde
dans leur secteur.
Un engagement ferme dans la lutte contre les
changements climatiques
Dès 1992, le Québec s’est investi dans la lutte contre les changements
climatiques en adhérant à l’objectif et aux principes de la Convention-cadre
des Nations Unies. Il a pris l’engagement ferme de faire sa part en
contribuant aux efforts internationaux.
En 1997 à Kyoto, il jouait un rôle de premier plan dans l’adoption de l’objectif
canadien de réduction des gaz à effet de serre. Fidèle à son engagement, il
mettait sur pied l’année suivante un processus québécois de concertation
sur les changements climatiques en vue de trouver les meilleures solutions pour
réduire ses émissions de GES dans différents secteurs d’activité.
Le transport, qui génère plus de 38 % des émissions de gaz à effet de
serre au Québec, est l’un des secteurs névralgiques à cet égard. Plusieurs
pistes d’action ont été explorées pour améliorer sa performance. Par
exemple :
-
Augmenter l’offre de transport collectif
Le gouvernement du Québec intervient déjà massivement dans ce secteur
grâce à son programme d’aide au transport en commun. Or, le Plan de
gestion des déplacements de la région de Montréal (2000-2005) prévoit des
investissements de 560 millions de dollars pour l'implantation de nouvelles
infrastructures de transport collectif, incluant le prolongement de plusieurs
lignes de métro.
Dans la région de Québec, une étude de faisabilité de 700 000 $ est en
cours pour évaluer la possibilité d'implanter un système léger sur rail
(SLR).
-
Accroître l’efficacité énergétique
Un deuxième axe d’intervention consisterait à améliorer l’efficacité
énergétique des véhicules, notamment par l’utilisation de technologies
alternatives. Dans cette perspective, le gouvernement du Québec participe au
financement de plusieurs projets d’avant-garde dont :
- Le projet « Écolo-Bus », qui consiste
à expérimenter et à évaluer des autobus propulsés par de nouvelles
technologies moins polluantes et plus efficaces du point de vue
énergétique. Ce projet, réalisé par la Société de transport de la
Communauté urbaine de Québec avec plusieurs partenaires des secteurs
public et privé, vise notamment à déterminer le type de véhicule
écologique le plus approprié pour la mise en place éventuelle d'un
service de navette dans l'arrondissement historique de Québec.
- Le « Projet véhicules électriques - Montréal 2000 »,
dont l’objectif est de faciliter l'introduction des premiers véhicules
électriques légers au Canada. Ce projet encourage l’expérimentation
de véhicules électriques dans des conditions réelles afin d’amener
les organisations qui possèdent des parcs de véhicules institutionnels
et commerciaux importants à convertir à cette source d’énergie une
partie de leur flotte. Le projet vise à démontrer la viabilité de cette
solution ainsi que sa rentabilité, tant sur le plan économique que sur
celui de la protection de l’environnement.
- Le projet « Vélos électriques 2000 » est une
initiative du CEVEQ qui a permis à plus de 400 cyclistes de Montréal,
Québec, Saint-Jérôme et Toronto d’évaluer les vélos des
manufacturiers Honda, Renault, Peugeot, Ford, Yamaha, EV Global Motor,
Groupe Procycle, etc. L’étude du CEVEQ vise à documenter l’utilisation
du vélo électrique dans le contexte d’une nouvelle réglementation
permettant son introduction sur le marché québécois et canadien.
 Une importante production minière
Bien nanti sur le plan des sources d’énergie, le Québec se classe parmi
les dix principaux producteurs miniers au monde. Il compte également plusieurs
entreprises de première transformation et une industrie métallurgique moderne
et performante. Reconnu comme un joueur important dans la production d’aluminium
et de magnésium, le Québec a développé une expertise enviable dans les
métaux légers et les matériaux nouveaux.
Une technologie avancée en matière de propulsion
électrique
Le projet de démonstration de la pile LMP (lithium-métal-polymère) par la
corporation Avestor en est un autre que soutient financièrement le gouvernement
du Québec. L’objectif visé ici est de démontrer la viabilité de la
technologie des accumulateurs à électrolyte polymère, en intégrant une pile
au lithium dans des véhicules électriques ou hybrides électriques.
Un environnement sur mesure pour la recherche et
le développement
Point de convergence des marchés internationaux, le Québec offre une
concentration de centres de recherches spécialisés publics et privés, des
universités et des collèges réputés, des entreprises innovatrices et
complémentaires qui permettent de multiplier les possibilités de partenariats.
| « L’établissement
à Montréal de notre deuxième centre de recherche en Amérique du Nord
s’est imposé logiquement. Nous savons qu’il existe à Montréal un
environnement
fiscal propice à la recherche et des ressources scientifiques de
très haut niveau. »
Ross Bolson, Président - GENERAL DATACOMM |
À tous ces organismes et aux chercheurs qui y travaillent, le gouvernement
du Québec propose des programmes et des mesures de soutien pour la mise en
valeur des applications technologiques, pour la communication scientifique lors
de congrès, pour la valorisation de l’invention et pour d’autres activités
liées à la recherche et au développement. On trouve la liste de ces
programmes dans le site Web du ministère de la Recherche, de la Science et de
la Technologie.
| « Au Québec,
une entreprise obtient deux fois plus de recherche et développement
pour le même prix! »
Ross Bolson, Président - GENERAL DATACOMM |
Des dégrèvements fiscaux inégalés
Parce que la recherche et le développement demeurent l’une des priorités
gouvernementales, le Québec offre le meilleur programme dégrèvements fiscaux
de tous les pays industrialisés. Ceci lui a permis d’atteindre l’excellence
dans le domaine des nouvelles technologies tout en aidant les entreprises à
renforcer leur performance et leur compétitivité.
L’effet net du régime fiscal québécois est propice aux entreprises qui
investissent dans l’amélioration de leur productivité et de leur
technologie. En plus des avantages fiscaux importants qu’il offre, le Québec
est particulièrement bien pourvu en capital de risque.
-
Congé fiscal de cinq ans pour les chercheurs étrangers et les nouvelles
sociétés
S’ils travaillent pour un centre de recherche ou une université
admissibles ou encore pour une nouvelle société dont le capital versé n’excède
pas 15 000 000 $, les chercheurs étrangers bénéficient, au
Québec, de différentes exemptions fiscales au cours des cinq premières
années de leur recherche.
| « Les
activités de recherche et développement bénéficient au Québec de dégrèvements
fiscaux les plus avantageux au monde. »
Ross Bolson, Président - GENERAL DATACOMM |
-
Dépenses admissibles ultérieurement
Grâce à l’effet combiné des régimes fiscaux fédéral et provincial,
le Québec présente un intérêt particulier pour les entreprises qui veulent
poursuivre des activités de recherche et développement (R-D). Contrairement
à ce qui se passe ailleurs, il leur est possible de déduire de leurs revenus
imposables jusqu’à la totalité des dépenses admissibles, soit dans l’année
où celles-ci ont été engagées, soit ultérieurement.
-
Crédit d'impôt remboursable
Le crédit d’impôt remboursable permet de réduire les impôts à payer.
On le dit « remboursable » parce que si le crédit est plus
élevé que l’impôt à payer, la différence peut être remboursée. Les
activités de R-D peuvent être faites par l’entreprise elle-même ou par un
centre agréé. Aussi, les sommes reçues de l’étranger pour faire exécuter
ces activités par les entreprises québécoises ne diminuent pas le montant des
dépenses admissibles pour le calcul des crédits d’impôt.
Le Québec offre d’autres crédits d’impôt et avantages fiscaux aux
entreprises de l’économie du savoir, à condition de s’établir sur les
sites désignés. Pour plus de détails à ce sujet, consultez le Bureau de
développement de la nouvelle économie dans la liste d’adresses
ci-dessous.
Pour en savoir plus
Renseignements généraux :
Portail Internet du gouvernement du Québec
http://www.gouv.qc.ca
Agence de l’efficacité énergétique du Québec
http://www.aee.gouv.qc.ca
Bureau de développement de la nouvelle économie
tél. (514) 864-6818
Investir au Québec / Investing in Québec
tél. (514) 873-6937
Investissement-Québec
tél. (514) 873-4375
http://invest-quebec.com
Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
tél. (418) 521-3830 ou 1-800-561-1616
http://www.menv.gouv.qc.ca
Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
http://www.mrnf.gouv.qc.ca
Ministère des Transports du Québec
http://www.mtq.gouv.qc.ca
Crédits d’impôt :
Ministère du Revenu
tél. (418) 659-4692
http://www.revenu.gouv.qc.ca
Ministère des Finances
tél. (418) 691-2233
http://www.finances.gouv.qc.ca
Congés fiscaux pour chercheurs et experts étrangers :
Ministère Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
tél. (514) 873-8330
D’ailleurs au Québec
1-877-511-5889
http://www.mderr.gouv.qc.ca/
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