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Documents d'encadrement
Vidéo « La gestion de l’eau c’est l’affaire de tous »
La méthode actuellement utilisée pour gérer l'eau au Québec a donné de bons
résultats, mais elle a atteint ses limites. Nous devons maintenant nous
tourner vers un nouveau mode de gestion : la gestion intégrée par bassin
versant. À travers les témoignages de producteurs et de conseillers qui ont
adopté cette vision, vous découvrirez le rôle que vous pouvez jouer dans la
protection de l'eau et les avantages que vous pouvez en retirer.
Bottin des experts qui œuvrent dans des
domaines utiles pour les organismes de bassin versant : édition 2009
- Texte complet ( PDF, 126 ko) - Fiche 12, octobre 2009
Au Québec, la mise en œuvre de la gestion intégrée des ressources en eau
à l’échelle des bassins versants a été confiée à des organismes de bassin
versant. Il s’agit de tables de concertation auxquelles siègent les
représentants des acteurs de l’eau selon certains critères de
représentativité. Les organismes de bassin versant ont deux principaux
mandats : (1) planifier la gestion intégrée des ressources en eau par
l’élaboration d’un plan directeur de l’eau et coordonner la mise en œuvre du
plan d’action; (2) participer à des activités de sensibilisation et
d’éducation relatives à l’eau.
Le Québec regorge d’experts dans la plupart des domaines qui intéressent
les organismes de bassin versant, mais ces derniers ne les connaissent pas
nécessairement, comme les experts ne sont pas toujours au courant des
besoins de ces organismes. C’est donc pour faciliter le réseautage et les
partenariats nécessaires au renforcement des capacités des organismes de
bassin versant et au succès de la gestion intégrée des ressources en eau par
bassin versant que nous avons constitué le présent bottin des experts, que
nous souhaitons mettre à jour périodiquement.
Le suivi et l’évaluation
- Texte complet (PDF, 332 ko) - Fiche 11, octobre 2009
Les plans directeurs de l’eau sont élaborés conformément au cycle de
gestion intégrée de l’eau par bassin versant, lequel prévoit la
conception et la mise en œuvre d’un programme de suivi et d’évaluation du
plan d’action.
Le présent document a pour objet de sensibiliser les organismes de bassin
versant à l’importance du suivi et de l’évaluation ainsi que de les
renseigner sur ces concepts. Il vise trois buts : 1o montrer l’utilité et
l’importance du suivi et de l’évaluation; 2o présenter quelques notions sur
la conception d’un programme de suivi et d’évaluation; 3o présenter une
démarche permettant d’intégrer le suivi et l’évaluation à la gestion de
projet.
Pourquoi les élus municipaux ont-ils intérêt à
collaborer à la gestion intégrée de l’eau par bassin versant?
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Texte complet
( PDF, 169 ko)
- Fiche 10, mai 2009
Premiers responsables de la qualité de vie de leur communauté, les élus
municipaux sont conscients de la valeur d’une eau propre et saine, dont la
population peut jouir en toute sécurité et qui est utile au développement de
la collectivité. Cette abondance masque cependant des réalités bien
concrètes, auxquelles les élus municipaux ont à faire face dans le cadre de
leurs responsabilités, que ce soit les inondations, la pollution et même la
pénurie d’eau à certains moments de l’année.
Depuis 2002, le gouvernement du Québec a mis en place une nouvelle forme
de gestion de l’eau. Cette forme de gestion, appelée gestion intégrée
des ressources en eau par bassin versant (GIRE), peut aider les
municipalités à améliorer la quantité et la qualité des ressources en eau
disponibles sur leur territoire, la qualité de vie des citoyens et à réduire
les coûts des infrastructures nécessaires au traitement de l’eau potable,
entre autres. Encore faut-il que les élus municipaux collaborent activement
à cette gestion. L’objet de la présente fiche est de rappeler les rôles
traditionnels des acteurs municipaux dans la gestion de l’eau et d’expliquer
en quoi il est de leur intérêt de collaborer à la GIRE.
La gestion intégrée de l’eau par bassin versant « fonctionne »-t-elle
vraiment? Résultats d’une enquête mondiale et quelques enseignements
pour le Québec -
Texte complet (PDF, 111 ko)
- Fiche 9, mai 2009
Dans un livre intitulé Integrated River Basin Management through
Decentralization, Kemper et autres (2007) ont tenté de répondre à une
question fondamentale : la gestion intégrée des ressources en eau (GIRE) au
plus bas niveau approprié, « fonctionne »-t-elle vraiment? et quels sont les
résultats lorsqu’elle est appliquée?
Depuis la Conférence internationale sur l’eau et l’environnement tenue à
Dublin (Irlande), en janvier 1992, les gouvernements, les organismes
multilatéraux de financement tels que la Banque mondiale et des institutions
telles que le Partenariat mondial de l’eau font la promotion des
organisations de bassin versant comme moyen pour appliquer la GIRE au plus
bas niveau approprié. Le Québec ne fait pas exception. La gestion intégrée
des ressources en eau par bassin versant est l’une des pierres d’assise de
la Politique nationale de l’eau lancée par le gouvernement du Québec le 26
novembre 2002. L’organisation de la GIRE dans chacun des bassins versants
est sous la responsabilité d’un organisme de bassin versant.
L’expérience du Québec dans la GIRE étant très courte, plusieurs personnes
s’interrogent sur l’efficacité de l’approche. L’objet de la présente fiche
est de résumer les principaux résultats d’une vaste étude mondiale effectuée
par Kemper et autres (2007) dans des bassins versants où cette approche est
appliquée depuis plusieurs dizaines d’années, et d’en tirer quelques
enseignements pour le Québec.
Aide-mémoire pour élaborer un plan directeur de l’eau
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Texte complet (PDF,
212 ko) - Fiche 8, juin 2007
La Politique nationale de l’eau prévoit que chaque organisme de bassin
versant élabore un plan directeur de l’eau (PDE), consulte la population
résidant dans le bassin versant sur le contenu de ce plan et en coordonne la
mise en œuvre.
Plusieurs documents ont déjà été publiés par le ministère du
Développement durable, de l’Environnement et des Parcs en vue d’aider les
organismes de bassin versant à élaborer un PDE crédible sur le plan
scientifique et technique. Toutefois, certains organismes de bassin versant
ont exprimé le besoin d’avoir des indications plus précises sur le contenu
d’un PDE. La présente fiche a pour objet de leur fournir un aide-mémoire
pour les guider pas à pas dans l’élaboration de leur PDE.
Efficacité des bandes riveraines : analyse de la documentation scientifique et
perspectives -
Texte complet
(PDF,
220 ko) - Fiche 7, mars 2007
Au cours des dernières années, plusieurs acteurs de l’eau (citoyens,
groupes environnementaux, etc.) ont profité de certaines tribunes pour
exprimer leurs préoccupations quant à la protection, souvent jugée
insuffisante, des rives des lacs et des cours d’eau. Citons les travaux du
Bureau d’audiences publiques sur l’environnement portant sur la gestion de
l’eau en 1999 et ceux portant sur le développement durable de la production
porcine en 2003. Plusieurs organismes de bassin versant sont aussi
préoccupés par la dégradation de l’état des bandes riveraines et proposent,
dans leur plan directeur de l’eau, des mesures visant à les protéger ou à
favoriser leur restauration, selon le cas. Certains acteurs proposent même
la végétalisation de bandes riveraines comme solution pour contrer les
épisodes de cyanobactéries observées dans certains lacs et cours d’eau
depuis quelques années.
La restauration ou la protection des bandes riveraines semble donc
susciter un large consensus au sein de la population. Toutefois, dans le
contexte de la gestion intégrée des ressources en eau par bassin versant,
dans quelle mesure les bandes riveraines peuvent-elles jouer les rôles que
la documentation leur attribue?
L'analyse de bassin versant -
Texte
complet (PDF,
130 ko) - Fiche 6, novembre 2006
Le document intitulé Élaboration d’un plan directeur de l’eau : guide
à l’intention des organismes de bassin versant, ci-après appelé « le
guide », donne des repères qui permettent aux organismes de bassin versant
d’élaborer un plan directeur de l’eau compréhensible, mais qui constitue
avant tout un point de départ. Ainsi, certaines étapes d’élaboration du plan
directeur de l’eau n’ont pas encore été expliquées en profondeur. C’est le
cas de l’analyse de bassin versant, qui comprend le portrait du bassin
versant et le diagnostic des ressources en eau. À ce sujet, le guide
présente des notions générales sur la collecte et la gestion de données et
les principes devant présider à l’élaboration du portrait et du diagnostic
ainsi que sur la rédaction du rapport d’analyse de bassin versant.
Si le guide présente à juste titre l’analyse de bassin versant comme la
partie la plus critique du plan directeur de l’eau, c’est surtout parce que
l’élaboration d’un bon diagnostic des ressources en eau exige des
connaissances, des compétences et un jugement professionnel de haut niveau.
La présente fiche a pour objet de renforcer les capacités des organismes de
bassin versant à analyser un bassin versant, en particulier à élaborer le
diagnostic des ressources en eau. On y retrouve des notions approfondies et
des méthodes détaillées concernant l’analyse des données, l’interprétation
des résultats, la rédaction du rapport et sa publication.
Contrôle de la pollution diffuse d’origine agricole : quelques
réflexions basées sur la modélisation de scénarios de pratiques
agricoles pour atteindre le critère du phosphore pour la prévention de
l’eutrophisation dans la rivière aux Brochets -
Texte complet (PDF,
426 ko) - Fiche 5, octobre 2006
Certains organismes de bassin versant auront à déterminer, dans leur plan
directeur de l’eau, la réduction nécessaire des charges de contaminants pour
protéger ou récupérer les usages de l’eau ainsi que les solutions qui
permettraient d’atteindre ces objectifs. Dans certains cas, les actions
devront toucher les eaux usées de sources ponctuelles municipales aussi bien
que les eaux de ruissellement de sources diffuses agricoles. Le contrôle de
la pollution de sources diffuses agricoles est cependant le plus grand défi
qu’il faut relever.
C’est pour cette raison que le ministère du Développement durable, de
l’Environnement et des Parcs a confié à l’Institut de recherche et
développement en agroenvironnement (IRDA) le mandat de modéliser des
scénarios de réduction des charges de phosphore d’origine agricole dans le
bassin versant de la rivière aux Brochets, l'un des tributaires de la baie
Missisquoi. L'objectif de la présente fiche est de résumer les principaux
résultats obtenus par les auteurs du rapport, de les commenter brièvement et
de soulever quelques questions qui pourraient alimenter la réflexion sur les
solutions les plus appropriées.
La gestion intégrée de l'eau par bassin versant : une voie
d'expression du développement durable -
Texte complet
(PDF,
240 ko) - Fiche 4, octobre 2006
Avec 0,1 % de la population mondiale en 2006, le Québec recèle 3 % des
eaux douces renouvelables de la planète. C’est une situation enviable, mais
plusieurs personnes ne semblent pas considérer ce patrimoine collectif à sa
juste valeur. Pourtant, on n’a qu’à regarder « autour de soi » pour s’en
apercevoir : des millions de personnes dans le monde manquent d’eau pour
satisfaire les besoins les plus élémentaires. Mais les cours d’eau et les
lacs ne nous fournissent pas que de l’eau; ils abritent aussi une diversité
d’organismes vivants qui forment la base de la chaîne alimentaire dont
dépend notre survie. Et pourtant, nous gaspillons l’eau, nous la polluons et
nous altérons l’intégrité écologique des écosystèmes aquatiques. À une
période où les préoccupations économiques rivalisent très fortement avec les
préoccupations sociales et environnementales, le développement durable a une
réelle difficulté à s’organiser. L'objectif de la présente fiche est de
montrer en quoi la gestion intégrée des ressources en eau par bassin versant
est une voie d’expression du développement durable.
Guide pour l’élaboration d’un plan directeur de l’eau : sommaire
- Texte
complet (PDF,
262 ko) - Fiche 3, août 2006
Depuis l’annonce de la Politique nationale de l’eau, en novembre 2002,
les organismes de bassin versant s’inspirent du document intitulé
Élaboration d’un plan directeur de l’eau : guide à l’intention des
organismes de bassins versants, ci-après appelé le guide pour élaborer
leur plan directeur de l’eau (PDE). Les PDE terminés sent soumis pour être
évalués par les experts de plusieurs ministères.
La présente fiche s’adresse aux organismes de bassin versant et aux
analystes gouvernementaux. Elle vise deux buts à savoir : 1o
rappeler aux organismes de bassin versant les « balises » décrites dans le
guide et au besoin, expliquer davantage leur bien-fondé afin d’en faciliter
la compréhension; 2o informer les
analystes des « balises » qui ont été données aux organismes de bassins
versants relativement à l’élaboration des PDE et leur bien-fondé afin qu’ils
puissent évaluer ces documents en connaissance de cause.
Dispositifs expérimentaux permettant d’évaluer l’effet de la mise en
œuvre de bonnes pratiques agricoles sur la qualité de l’eau
- Texte complet
(PDF,
672 ko) - Fiche 2, juin 2006
Une dizaine de projets pilotes de gestion intégrée des ressources en eau
par bassin versant en milieu rural ont été réalisés au Québec depuis les
années 1980. D’autres sont en cours de réalisation. Dans la plupart des cas,
l’objectif est d’améliorer la qualité physicochimique de l’eau des rivières
par la mise en œuvre de bonnes pratiques agricoles. L’orientation première
de la Politique nationale de l’eau souligne la nécessité d’implanter la
gestion intégrée des ressources en eau par bassin versant pour résoudre les
problèmes résiduels d’assainissement de l’eau et les conflits d’usage, entre
autres. On peut donc s’attendre à ce que les projets pilotes se multiplient,
et il faut encourager ces initiatives.
Au cours des dernières années, les promoteurs de certains projets pilotes
ont demandé l’aide du ministère du Développement durable, de l’Environnement
et des Parcs pour les guider dans l’élaboration d’un programme de suivi de
la qualité de l’eau et l’interprétation des données. Dans certains cas, ce
n’est qu’après avoir choisi le bassin versant où le projet sera réalisé, et
parfois après avoir commencé à mettre en œuvre les bonnes pratiques
agricoles, qu’ils ont demandé l’aide du Ministère. Dans d’autres cas, aucun
programme de suivi n’a été planifié, si bien qu’il est pratiquement
impossible d’évaluer l’effet de la mise en œuvre des bonnes pratiques
agricoles sur la qualité de l’eau si tel est l’objectif. Le but de la
présente fiche est de sensibiliser les promoteurs de projets pilotes aux
dispositifs expérimentaux leur permettant d’évaluer l’effet de la mise en
œuvre de bonnes pratiques agricoles sur la qualité de l’eau des rivières
ainsi qu’à d’autres préoccupations liées au choix d’un dispositif
expérimental.
Les clés du succès d’un projet pilote en milieu rural
- Texte
complet (PDF,
674 ko) - Fiche 1, avril 2006
Le Québec a fait des progrès importants dans la dépollution des eaux de
surface, mais tous les résultats souhaités n’ont pas encore été atteints.
Dans certains bassins versants, la pollution de sources ponctuelles
municipales aussi bien que la pollution de sources diffuses agricoles
devront probablement être visées par des efforts de dépollution
additionnels. Le contrôle de la pollution de sources diffuses agricoles est
cependant le plus grand défi qu’il reste à relever. C’est pour cela que des
projets pilotes de gestion intégrée des ressources en eau par bassin versant
en milieu rural sont réalisés dans plusieurs pays développés.
Sans doute à cause d’une sensibilisation accrue à l’importance des
apports de sources diffuses agricoles dans certains bassins versants au
Québec, de plus en plus d’acteurs locaux demandent l’aide de différents
ministères pour réaliser des projets pilotes. Cependant, bien qu’on retrouve
dans la documentation scientifique les clés du succès de ce type de projets,
la plupart de ceux qui nous sont soumis comporte des lacunes importantes. Le
but de la présente fiche est de rappeler les principes qu’il faut respecter
pour réussir.
Le présent manuel est destiné à fournir aux organismes de bassin versant
du Québec les outils qui leur permettront d’élaborer leur plan directeur de
l’eau, tel qu’il a été prévu dans la Politique nationale de l’eau et la Loi
sur l’eau – Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et
visant à renforcer leur protection.
Le guide est basé sur un processus adaptatif et itératif appelé « cycle
de gestion intégrée des ressources en eau ». Des approches et des
méthodologies y sont présentées à titre de suggestions. Par conséquent, il
revient à chaque organisme de bassin versant de les utiliser telles quelles,
ou encore de les adapter à ses besoins particuliers, en faisant appel à
d’autres outils lorsqu’il le juge à propos. L’utilisation du présent manuel
par l’ensemble des organismes de bassin versant devrait leur permettre
d’élaborer des plans directeurs de l’eau qui sont conformes aux exigences du
Ministère.
Le
13 mai 2004, le gouvernement du Québec a annoncé ses orientations sur le
développement durable de la production porcine en s’engageant à « mettre en
place des mesures pour que le développement de la production n’excède pas la
capacité du milieu récepteur, plus particulièrement dans une perspective de
gestion intégrée de l’eau par bassin versant ». Au Québec, l’utilisation des
expressions « capacité du milieu récepteur » et « capacité de support du
milieu récepteur » dans le débat concernant la contamination des eaux de
surface par les activités agricoles est relativement récente. Cela traduit
néanmoins la volonté du public de savoir si, dans certains bassins versants,
la capacité des rivières à supporter certaines activités humaines est
dépassée, et plus précisément si ce dépassement est attribuable aux
activités agricoles.
Le but de la présente publication est de répondre à la volonté
gouvernementale de développer un concept de capacité du milieu récepteur qui
soit applicable dans le contexte de la gestion intégrée des ressources en
eau par bassin versant. Les objectifs sont :
- faire un état de la concentration de phosphore total dans les
rivières du Québec;
- développer un concept de capacité de support des activités agricoles
par les rivières axé sur la prévention de l’eutrophisation;
- à partir de ce concept, déterminer la capacité de rivières;
- déterminer l’importance de la problématique agricole en évaluant la
contribution des différentes sources de contamination à la charge de
phosphore total dans les rivières;
- déterminer, selon les bassins versants, la réduction nécessaire de
la charge de phosphore de sources anthropiques et naturelles pour
atteindre le critère pour la prévention de l’eutrophisation ou
l’augmentation possible de cette charge dans les limites du critère;
- suggérer une approche pour appliquer le concept de capacité de
support à la gestion intégrée de l’eau par bassin versant.
Un des mandats des organismes de bassin versant consiste à élaborer un
plan directeur de l'eau (PDE), c’est-à-dire un outil de planification visant
à déterminer et à hiérarchiser les interventions à réaliser dans un bassin
versant pour atteindre les objectifs fixés de manière concertée par
l’ensemble des acteurs de l’eau. Pour cela, plusieurs organismes doivent
déterminer la réduction nécessaire des charges de certains contaminants qui
interfèrent avec les usages de l’eau.
Le but de la présente publication est d’aider les organismes de bassin
versants à élaborer leur PDE et particulièrement, à déterminer leurs
objectifs relatifs à la réduction de certains contaminants dans les rivières
pour protéger ou pour récupérer les usages de l’eau. Nous avons calculé,
pour les trois années les plus récentes pour lesquelles l’information
nécessaire est disponible, c’est-à-dire la période de 2001 à 2003, les
concentrations et les charges d’éléments nutritifs et de matières en
suspension aux stations de qualité de l’eau situées le plus en aval sur les
rivières dans les bassins versants prioritaires, ainsi que la réduction
nécessaire de ces charges le cas échéant.
Grâce à l’effort concerté de plusieurs acteurs – gouvernement,
municipalités, industries, producteurs agricoles, maisons d’enseignement,
citoyens, etc. –, la gestion intégrée des ressources en eau par bassin
versant est en voie de devenir une réalité au Québec. Ce mode de gouvernance
de l’eau permet de résoudre, dans un esprit de collaboration, les défis
relatifs à la protection et à la récupération des usages de l’eau et des
écosystèmes associés.
Le but de la présente publication est de sensibiliser les organismes de
bassin versant à l’importance de la vision, de les aider à développer la
vision qu’ils ont de leur bassin versant pour ensuite concrétiser celle-ci
dans leur plan directeur de l’eau, ainsi qu’il a été prévu dans la Politique
nationale de l’eau.
La nécessité de la gestion intégrée des ressources en eau par bassin
versant pour assurer une bonne gouvernance de l’eau fait maintenant
l’unanimité dans le monde. Le gouvernement du Québec en a fait une des
pierres d’assise de sa Politique nationale de l’eau, rendue publique le 26
novembre 2002.
Le présent document s’adresse à tous ceux et celles qui s’intéressent à
la gestion intégrée des ressources en eau par bassin versant. Il est axé sur
la pratique et vise trois objectifs fondamentaux: 1. Sensibiliser le lecteur
aux concepts de la gestion intégrée des ressources en eau par bassin
versant; 2. Aider les organismes de bassin versant à se structurer et à
comprendre les différentes étapes de planification et de mise en œuvre de
la gestion intégrée des ressources en eau et à voir comment elles se
traduisent dans l'outil de gestion qu'est le plan directeur de l’eau; 3.
Sensibiliser les acteurs gouvernementaux à l’adaptation institutionnelle
nécessaire pour faciliter le succès de la gestion intégrée des ressources en
eau par bassin versant.
Plusieurs habiletés sont nécessaires pour planifier et pour mettre en
œuvre la gestion intégrée des ressources en eau avec succès. Le but de la
présente publication est d’expliquer en quoi consistent ces habiletés et
pourquoi elles sont importantes. Les objectifs sont : (1) de sensibiliser
les organismes de bassin versant (membres des conseils d’administration,
coordonnateurs, membres des comités techniques) aux habiletés qu’ils doivent
développer pour favoriser la gestion intégrée des ressources en eau; (2) de
sensibiliser les acteurs gouvernementaux, les universités et autres maisons
d’enseignement, les conseillers en aménagement du territoire et en
communication aux besoins des organismes de bassin versant afin qu’ils
développent des outils et offrent la formation leur permettant de renforcer
leurs capacités en gestion intégrée des ressources en eau.
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Guide pour l'élaboration d'un plan directeur de
l'eau
Capacité de support des activités agricoles par les rivières : 
Détermination d’objectifs relatifs à la réduction des charges d’azote, de
phosphore et de matières en suspension dans les bassins versants
prioritaires
Développement
d’une vision pour un bassin versant
Gestion intégrée de l'eau par bassin versant : concepts et application
Habiletés
nécessaires aux organismes de bassin versant pour la gestion intégrée de
l'eau
