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Bilan annuel de conformité environnementale
Secteur des pâtes et papiers, 2009
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Bilans antérieurs
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Bilan 2008
(
 format
PDF, 1,8 Mo)
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Bilan 2007
(format
PDF, 1 Mo)
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Bilan 2006
(format
PDF, 1 Mo)
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Bilan 2005
(format
PDF, 1 Mo)
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Bilan 2004
(format
PDF, 969 ko)
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Bilan 2003
(format
PDF, 1,4 Mo)
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Bilan 2002
(format
PDF, 1,4 Mo)
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Bilan 2001
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Le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs du
Québec a, parmi ses mandats, la responsabilité de produire des bilans des
rejets générés par divers secteurs industriels et de la conformité de ces
secteurs à la réglementation en vigueur.
Afin de remplir ce mandat, le Service des eaux industrielles de la Direction
des politiques de l’eau présente ici un bilan de conformité environnementale
du secteur des pâtes et papiers.
Ce bilan comprend une synthèse des données relatives aux rejets liquides,
aux émissions atmosphériques et à la gestion des déchets de fabrique ainsi
qu’une évaluation de la conformité des fabriques de pâtes et papiers au
Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers et au Règlement sur la
qualité de l’atmosphère.
Ce bilan est basé sur les données et les renseignements mis à la disposition
du Ministère et fournis, en grande partie, par les exploitants des fabriques
de pâtes et papiers.
Bilan 2009
(format
PDF, 1,8 Mo)
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