Plans stratégiques du Ministère et des organismes sous
la responsabilité du ministre de l’Environnement
 AVANT-PROPOS (
Version
pdf, 320 ko) *
SECTION 1 - MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT
Introduction
1. La mission, la clientèle et les partenaires
2. État de situation
3. Le contexte et les enjeux
Le contexte général
- La mondialisation de la protection de l’environnement
- Un virage marquant, le développement durable
- La protection de l’environnement, un atout pour la croissance
économique
- Un chevauchement de compétences
- La modernisation du régime québécois de protection de l’environnement
- La concrétisation d’un nouvel outil de protection de l’environnement
Le contexte environnemental
- Une année charnière dans la gestion de l’eau
- Un contrôle renforcé pour garantir une eau potable de qualité
- Vers une politique environnementale en matière agricole
- La gestion du domaine hydrique de l’État
- Des barrages plus sécuritaires
- L’initiative québécoise au regard des changements climatiques
- La qualité de l’atmosphère
- La conservation de la diversité biologique
- La préoccupation des citoyens au regard des OGM
- La protection des sols
- La gestion des matières résiduelles
Le contexte ministériel
- L’amélioration continue de la prestation de services aux citoyens
- La nécessité d’accroître les connaissances environnementales
- Les défis organisationnels
- Une gestion judicieuse des ressources
Les enjeux
- La prestation de services aux citoyens
- La gestion de l’eau
- Les changements climatiques et les autres problématiques
atmosphériques
- La conservation de la diversité biologique
- La promotion du développement durable
4. Les choix stratégiques
Enjeu 1 La prestation de services aux citoyens
Orientation 1.1 Améliorer les services aux citoyens
Enjeu 2 La gestion de l’eau
Orientation 2.1 Doter le Québec d’un cadre de gestion durable de l’eau
Enjeu 3 Les changements climatiques et les autres problématiques
atmosphériques
Orientation 3.1 Donner suite aux engagements du Québec relatifs à la
problématique des changements climatiques
Orientation 3.2 Donner suite aux engagements du Québec concernant les
substances appauvrissant la couche d’ozone, les pluies acides, le smog et
les toxiques aéroportés
Enjeu 4 La conservation de la diversité biologique
Orientation 4.1 Conserver la diversité biologique
Enjeu 5 La promotion du développement durable
Orientation 5.1 Favoriser l’application du développement durable au
sein de la société québécoise
Orientation 5.2 Moderniser le régime québécois de protection de l’environnement
Conclusion
SECTION 2 - BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT
Introduction
1. La mission et les mandats
2. État de situation
3. Le contexte
4. Les choix stratégiques
Enjeu 1 La prestation de services à la clientèle
Enjeu 2 Le développement durable
Enjeu 3 La consultation publique
SECTION 3 - SOCIÉTÉ QUÉBÉCOISE DE RÉCUPÉRATION ET DE RECYCLAGE
1. La mission et les mandats
2. Les choix stratégiques
Enjeu 1 : La mise en valeur des matières résiduelles
Orientation 1 : Rechercher et proposer des sources de financement
adaptées aux besoins
Orientation 2 : Élaborer des outils pour le suivi de l’atteinte
des objectifs
Orientation 3 : Soutenir l’organisation des industries
engagées dans la mise en valeur des matières résiduelles
Orientation 4 : Soutenir les regroupements municipaux et créer
de nouvelles alliances stratégiques
Orientation 5 : Amorcer l’application du principe de réduction
des matières résiduelles
Enjeu 2 : Les services aux citoyens
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AVANT-PROPOS
Ce document contient trois sections correspondant chacune à une entité
administrative sous la responsabilité du ministre de l’Environnement.
- La première section présente la mise à jour 2001 du plan stratégique
2000-2003 du ministère de l’Environnement.
- La deuxième section est consacrée au plan stratégique 2001-2003 du
Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE), un organisme
budgétaire du portefeuille du ministre de l’Environnement, donc un
organisme assujetti à la Loi sur l’administration publique.
- Enfin, la troisième section introduit la mission et les choix
stratégiques 2001-2003 de la Société québécoise de récupération et de
recyclage (RECYC-QUÉBEC), un organisme non budgétaire sous la
responsabilité du ministre de l’Environnement et non assujetti à la Loi
sur l’administration publique.
Il est à noter que le ministre de l’Environnement est aussi, à titre de
ministre responsable de l’application de la Loi sur la qualité de l’environnement,
responsable principal de l’application des obligations en matière
environnementale souscrites par le Québec dans la Convention de la baie James
et du Nord québécois et qui ont été incorporées au chapitre II de la loi.
En application de la Convention et de la loi, quatre organismes sont
constitués. Ils ne sont pas assujettis à la Loi sur l’administration
publique et ne sont pas couverts par le présent document. Ces organismes
sont :
- le Comité consultatif pour l'environnement de la Baie-James, qui doit
être consulté pour tout projet d’élaboration de lois et de règlements
concernant la protection de l’environnement touchant le territoire régi
par la Convention de la baie James et du Nord québécois et le sud du 55e
parallèle;
- le Comité d’évaluation chargé de l’évaluation des projets situés
au sud du 55e
parallèle;
- le Comité consultatif de l'environnement Kativik, qui doit être
consulté pour tout projet d’élaboration de lois et de règlements
concernant la protection de l’environnement touchant le territoire régi
par la Convention de la baie James et du Nord québécois et le nord du 55e
parallèle;
- la Commission de la qualité sur l’environnement Kativik, qui est
chargée de l’évaluation préliminaire et de l’examen des projets de
protection de l’environnement au nord du 55e
parallèle.
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