Trousse d’information à l’intention des municipalités

1. L’inventaire des émissions de GES

2. Le plan d’action

3. Le plan d’adaptation

1. L'inventaire des émissions de GES

L’inventaire consiste à établir un portrait des principales sources d’émissions de GES sur votre territoire ayant trait, d’une part, à l’administration municipale (par exemple les bâtiments, les équipements motorisés et le traitement des eaux usées) et, d’autre part, à la collectivité (par exemple le traitement des matières résiduelles et le transport).

L’inventaire est donc le point de départ à partir duquel vous pourrez déterminer vos objectifs de réduction, produire un plan d’action stratégique et évaluer ultimement les progrès réalisés. Il sert à susciter, à orienter et à soutenir les actions de lutte contre les changements climatiques.

• Guide d'inventaire des émissions de GES d'un organisme municipal (format PDF, 159 ko)

• Exemples d’inventaire

  1. Ville de Laval, 2005

  2. Agglomération de Montréal, 2007 (activités municipales seulement)

  3. Agglomération de Québec, 2008

• Liens utiles

  • Environnement Canada, Rapport national d'inventaire 1990-2006

  • Environnement Canada, Rapport national d'inventaire 1990-2007, (sur demande, anglais seulement)

  • Fédération canadienne des municipalités, Le développement des inventaires des émissions de gaz à effet de serre et de la consommation d’énergie, Guide pour les partenaires dans la protection du climat au Canada

  • Lignes directrices du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) pour les inventaires nationaux de gaz à effet de serre

  • California Air Resources Board, Local Government Operations Protocol for the quantification and reporting of greenhouse gas emissions inventories, (anglais seulement)

  • Ébauche du protocole de quantification de GES à l’échelle locale de l’International Council for Local Environnemental Initiatives (ICLEI), (anglais seulement)

  

2. Le plan d'action

Une fois que vous aurez identifié vos sources d’émissions de GES et leurs tendances d’évolution, vous serez en mesure de fixer vos objectifs de réduction, d’identifier, à l’échelle de votre territoire, les actions prioritaires à mettre en place pour les réduire et, par la suite, d’en évaluer les progrès et les résultats.

L’élaboration d’un plan d’action est un exercice de prospective qui vise à conduire un organisme municipal à réduire durablement ces émissions de GES en impliquant l’ensemble des acteurs du territoire.

Investir pour l’environnement : tout le monde y gagne!

Les investissements municipaux dans l’amélioration éconergétique des bâtiments, la conservation de l’eau, les technologies des énergies renouvelables, la réduction des déchets, la récupération des gaz d’enfouissement, la gestion des parcs de véhicules, les transports en commun et d’autres mesures novatrices comportent plusieurs avantages.

Elles contribuent notamment à :

• réduire les coûts d’exploitation,

• maintenir les services communautaires,

• améliorer la qualité de l’air et le bien-être des citoyens,

• protéger la santé publique et

• réduire les émissions de GES qui contribuent aux changements climatiques.

   

Contenu exigé du plan d'action visant la réduction des émissions de GES  (format PDF, 87 ko)

Exemples de plan d’action :

• Ville de Québec, 2004

• Agglomération de Montréal, 2007

Quelques exemples de mesures mises en place en vue de réduire les émissions de GES.

Le plan d’adaptation

Un plan d’adaptation aux changements climatiques est un outil de planification qui sert à examiner la problématique des changements climatiques dans son ensemble et dans tous les champs d’activité d’une administration municipale, à cerner et à prioriser les principaux risques, à adopter une vision ainsi qu’à prévoir les étapes de mise en œuvre à court, moyen et long terme de mesures d’adaptation aux changements climatiques.

• Élaborer un plan d’adaptation aux changements climatiques – Guide destiné au milieu municipal québécois (format PDF, 6 Mo)
• Contenu-type d’un plan d’adaptation (format PDF, 45 ko)